Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOSOL
CHAUVIN OPSIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92450100
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
31/12/2012

Présentation de la marque INOSOL

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAUVIN OPSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « INOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUVIN OPSIA domicilié(e) ZAC DE LA BOURGADE , Rue Max Planck,31320 LABEGE, TOULOUSE (dossier no 2231493) - 31320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 564 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2231493) - 75340 - France.

La marque INOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOSOL est expirée depuis le 31 décembre 2012.

CHAUVIN OPSIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRADUAL , LABORATOIRES OPSIA , SOL AQSIA , OKTALINE , (Marque figurative) , OXANE , EXOSOL , (Marque figurative)


CHAUVIN OPSIA, Société anonyme - ZAC DE LA BOURGADE , Rue Max Planck,31320 LABEGE, TOULOUSE (dossier no 2231493) - 31320 - France - SIREN 382564805


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2231493) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209821 - Publication au BOPI 1996-12-09

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231493 - Publication au BOPI 2002-11-26

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Milieu de conservation d'organes, tissus et cellules